Conditions d’utilisation

Aperçu

Bienvenue sur BEZIEL. Dans ce texte, « nous » et « Beziel » désignent Augustin Beziel SASU, qui exploite cette boutique et ce site, avec leurs contenus, fonctionnalités, outils, produits et services (les « Services »), pour vous offrir, en tant que client(e), une expérience d'achat personnalisée. La boutique fonctionne grâce à Shopify.

Les présentes conditions d'utilisation, avec les politiques qui s'y rattachent (les « Conditions »), expliquent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services. Elles contiennent des informations importantes sur vos droits, notamment sur notre responsabilité : merci de les lire attentivement.

En visitant le site ou en l'utilisant, vous acceptez ces Conditions et notre Politique de confidentialité (https://www.beziel.fr/policies/privacy-policy). Si vous n'êtes pas d'accord, n'utilisez pas les Services. Pour tout achat, nos Conditions générales de vente (CGV) s'appliquent et l'emportent sur les présentes Conditions.

1. Accès et compte

Vous déclarez être majeur. Si des mineurs à votre charge utilisent les Services sur vos appareils, vous restez responsable de cet usage.

Pour parcourir le site ou acheter, il peut vous être demandé votre e-mail et des informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous garantissez qu'elles sont exactes, à jour et complètes, et que vous avez le droit de nous les fournir.

Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants et de toute activité sur votre compte. Vous ne pouvez ni transférer, ni vendre, ni céder, ni prêter votre compte.

2. Nos produits

Nous nous efforçons de présenter nos produits avec exactitude. Les couleurs et l'apparence peuvent toutefois varier selon votre appareil et ses réglages. Les descriptions peuvent être modifiées à tout moment, sans effet sur les commandes déjà passées. Nous pouvons retirer un produit de la vente et limiter les quantités par client, région ou juridiction pour un motif légitime. Ces dispositions ne vous privent pas de vos garanties légales (article 11 des CGV).

3. Commandes

Passer commande, c'est faire une offre d'achat, qui devient un contrat dans les conditions de l'article 5 des CGV. Nous pouvons refuser ou annuler une commande pour un motif légitime (paiement refusé, suspicion de fraude, litige en cours, produit indisponible). Vérifiez bien votre commande avant de la valider : une fois le paiement validé, elle ne peut plus être modifiée ni annulée, sous réserve de votre droit de rétractation. Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous vous prévenons par l'e-mail, l'adresse ou le téléphone fournis.

Retours et échanges : voir l'article 10 des CGV et notre Politique de remboursement (https://www.beziel.fr/policies/refund-policy). Vous déclarez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale.

4. Prix et facturation

Les prix sont en euros toutes taxes comprises, sauf indication contraire. Nous pouvons modifier nos prix à tout moment, mais votre commande est facturée au prix affiché lors de sa validation. En cas d'erreur manifeste de prix (prix dérisoire par rapport à la valeur de l'article), nous pouvons annuler la commande avant expédition et vous rembourser intégralement (article 6 des CGV).

Le paiement, les frais de livraison, les droits de douane et le remboursement sont détaillés dans les CGV, qui prévalent sur les présentes Conditions. Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte exactes pour toutes vos transactions.

5. Expédition et livraison

Les délais d'expédition et de livraison sont des estimations. Des retards peuvent venir des transporteurs, des douanes ou d'événements indépendants de notre volonté. Cela ne limite pas vos droits en cas de retard (annulation, remboursement) prévus à l'article 8 des CGV. Le transfert des risques est régi par l'article 9 des CGV.

6. Propriété intellectuelle

Les Services (marques, textes, visuels, images, graphiques, avis produits, vidéos, audios, ainsi que leur conception, sélection et disposition) sont la propriété exclusive d'Augustin Beziel SASU, de ses affiliés ou de ses concédants, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales.

Vous pouvez utiliser les Services à titre personnel et non commercial uniquement. Sans accord écrit préalable, vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer d'œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre leur contenu. Rien dans ces Conditions ne vous confère de licence sur un brevet, une marque, un droit d'auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle de Beziel, de Shopify ou d'un tiers. Une utilisation non autorisée peut constituer une violation du droit de la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés sont réservés.

Les noms, logos, noms de produits, conceptions et slogans de Beziel sont nos marques ou celles de nos affiliés ou concédants : ne les utilisez pas sans accord écrit. Ceux de Shopify sont des marques de Shopify, et les autres appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

7. Outils facultatifs

Les Services peuvent donner accès à des outils proposés par des tiers, que nous ne surveillons pas et ne contrôlons pas. Ils sont fournis « tels que disponibles », sans garantie ni approbation de notre part. Dans les limites permises par la loi, nous déclinons toute responsabilité liée à leur usage. Vous les utilisez sous votre responsabilité et devez prendre connaissance des conditions de leurs fournisseurs. Les nouvelles fonctionnalités que nous ajouterons feront partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions.

8. Liens vers des tiers

Les Services peuvent contenir des liens ou fonctionnalités provenant de sites tiers. Nous n'examinons pas leur contenu et n'en garantissons pas l'exactitude. Si vous quittez les Services pour y accéder, c'est à vos risques. Nous ne répondons pas des dommages liés à votre accès à ces sites, ni à vos achats ou usages de leurs produits, services ou contenus. Vérifiez leurs politiques avant toute transaction, et adressez vos réclamations au tiers concerné.

9. Relation avec Shopify

Beziel fonctionne grâce à Shopify, mais vos achats sont conclus directement avec Augustin Beziel SASU. Shopify n'est pas partie à la vente et n'est pas responsable de ses aspects (produits, livraison, retours). Cela ne vous prive d'aucun droit reconnu par la loi.

10. Confidentialité

Les informations personnelles collectées via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité (https://www.beziel.fr/policies/privacy-policy), et certaines à celle de Shopify (https://privacy.shopify.com/fr). Les Services étant hébergés par Shopify, celui-ci recueille et traite des informations sur votre accès et votre usage pour fournir et améliorer les Services. Les informations que vous soumettez sont partagées avec Shopify et avec des tiers pouvant se trouver dans un autre pays que le vôtre. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.

11. Retours d'expérience

Si vous nous envoyez ou publiez des idées, suggestions, avis, photos ou autres contenus (« Retours d'expérience »), vous nous autorisez, à titre non exclusif et gratuit, à les reproduire, adapter, publier et afficher sur notre site, nos réseaux sociaux et nos supports de communication, dans le monde entier et pour la durée d'exploitation du site, afin de fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services. Vous pouvez demander leur retrait à contact@beziel.fr.

Vous garantissez que : (i) vous détenez les droits nécessaires sur ces contenus, et l'accord des personnes identifiables qui y figurent ; (ii) vous nous avez indiqué toute contrepartie reçue pour les avoir soumis ; (iii) ils respectent les présentes Conditions. Nous n'avons aucune obligation de les garder confidentiels, de vous rémunérer ou d'y répondre.

Nous pouvons contrôler, modifier ou supprimer les contenus que nous jugeons illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, obscènes ou contraires aux droits d'un tiers ou aux Conditions. Vos contenus ne doivent violer aucun droit de tiers (droit d'auteur, marque, vie privée, image), contenir aucun propos diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus ou logiciel malveillant. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper une identité ni nous tromper sur l'origine d'un contenu. Vous êtes seul responsable de vos contenus et de leur exactitude, et nous ne répondons pas de ceux publiés par vous ou par un tiers.

12. Erreurs, inexactitudes et omissions

Les Services peuvent contenir des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions (descriptions, prix, promotions, offres, frais d'expédition, délais, disponibilité). Nous pouvons les corriger et mettre à jour les informations à tout moment, sans préavis. Si une erreur concerne une commande déjà passée, nous pouvons l'annuler avant expédition et vous rembourser intégralement sous 14 jours.

13. Utilisations interdites

Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins licites. Il est interdit de les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) pour violer une loi ou un règlement applicable ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui ; (d) pour harceler, insulter, diffamer, intimider ou nuire à l'un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir, charger ou réutiliser sciemment du matériel contraire aux Conditions ; (g) pour envoyer de la publicité non sollicitée (spam, chaînes de lettres) ; (h) pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ; (i) pour toute autre conduite qui restreint l'usage des Services par autrui ou peut nuire à Beziel, à Shopify ou aux utilisateurs.

Vous vous engagez aussi à ne pas : (a) transmettre de virus ou de code malveillant ; (b) reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (d) pratiquer le spam, l'hameçonnage, le pretexting ou le scraping, ni utiliser de robots ou collecteurs ; (e) contourner les fonctions de sécurité des Services ou de tout site associé. Nous pouvons suspendre ou fermer votre compte en cas de manquement.

14. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou fermer votre compte ou votre accès en cas de manquement aux Conditions, après vous en avoir informé, sauf urgence (fraude, atteinte à la sécurité). Cela ne remet pas en cause les commandes déjà payées, qui restent traitées selon les CGV. Les sommes dues à la date de résiliation restent dues. Vous pouvez fermer votre compte à tout moment en écrivant à contact@beziel.fr.

Continuent de s'appliquer après résiliation : propriété intellectuelle, retours d'expérience, résiliation, responsabilité, droit applicable, confidentialité, et toute disposition qui, par nature, doit survivre.

15. Informations et garanties

Les informations du site sont données à titre indicatif. Nous nous efforçons de les tenir à jour, sans garantir qu'elles soient exhaustives ou exemptes d'erreurs. Les Services sont fournis « tels que disponibles », et nous ne garantissons pas un accès ininterrompu ou sans erreur. Cela ne limite ni les garanties légales de conformité et de vices cachés (article 11 des CGV), ni vos droits de consommateur.

16. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects (perte de profits, de revenus, d'économies, de données, coûts de remplacement) résultant de l'usage des Services, ni des erreurs ou omissions de leur contenu. Cela vaut aussi pour nos partenaires, dirigeants, employés, prestataires et concédants, ainsi que pour Shopify et ses affiliés. Rien dans ces Conditions n'exclut ni ne limite notre responsabilité en cas de dommage corporel, de faute lourde ou de dol, ni celle qui ne peut être limitée par la loi.

17. Responsabilité de l'utilisateur

Vous êtes responsable des dommages que vous causez en utilisant les Services contrairement aux Conditions ou à la loi, ou en portant atteinte aux droits d'un tiers. Si un tiers formule une réclamation contre nous à ce titre, nous vous en informerons.

18. Dissociabilité

Si une disposition des Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle s'applique dans la mesure permise par la loi, et le reste des Conditions demeure valable.

19. Renonciation ; intégralité de l'accord

Ne pas exercer un droit ou une disposition des Conditions ne vaut pas renonciation. Les Conditions et les politiques publiées sur le site forment l'intégralité de l'accord entre vous et nous pour l'usage des Services et remplacent tout accord ou version antérieurs. Pour les achats, les CGV prévalent.

20. Cession

Vous ne pouvez pas céder ces Conditions ni vos droits ou obligations sans notre accord écrit préalable. Nous pouvons les céder ou les déléguer, à condition que vos droits n'en soient pas réduits, et nous vous en informerons.

21. Droit applicable

Les Conditions sont régies par le droit français. En cas de différend, contactez-nous d'abord pour trouver une solution amiable. Les modalités de médiation sont détaillées à l'article 15 des CGV. Si vous êtes consommateur, vous pouvez saisir les tribunaux compétents selon la loi, notamment ceux de votre lieu de résidence. Si vous résidez dans un autre pays de l'Union européenne, vous conservez les protections impératives de votre pays. Pour les utilisateurs non consommateurs, les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Paris sont compétents, sauf règle de procédure impérative contraire.

22. Titres

Les titres n'ont qu'une valeur indicative et ne limitent pas les Conditions.

23. Modifications

La version la plus récente des Conditions est toujours disponible sur cette page. Nous pouvons les modifier en publiant la mise à jour sur le site, et il vous appartient de les consulter régulièrement. Nous vous informerons des modifications importantes conformément à la loi, et elles s'appliqueront à la date indiquée. Continuer d'utiliser les Services après une modification vaut acceptation. Les commandes déjà passées restent régies par les CGV en vigueur au moment de l'achat.

24. Coordonnées

Pour toute question : contact@beziel.fr

Augustin Beziel SASU, 8 rue Pierre Ginier, 75018 Paris

SIREN 992 025 973 R.C.S. Paris, TVA intracommunautaire FR76 992 025 973